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Ce chapitre a pour but d'aider les constructeurs amateurs à homologuer leur bateau et être en règle pour naviguer.
En ces temps bien confus, où les énormes poubelles flottantes, pourries jusqu'à la couenne, sous pavillon de complaisance
et exploitées par des sociétés fantomes, se répandent sur nos côtes, l'administration française fait du zèle concernant les
rares plaisanciers qui construisent eux-mêmes leur bateau. Après plus d'un an de combats acharnés avec les affaires maritimes de Bordeaux, j'ai du me résoudre moi aussi à fuir mon pays natal et homologuer Quasar sous un pavillon étranger. Les affaires maritimes annoncent clairement la couleur. L'homologation d'une construction amateur ne les intéressent pas du tout, pretextant qu'un bateau fait par un amateur représente un risque certain. Quelqu'un qui passe son temps, son argent, sa passion à construire un bateau pendant des années sera toujours infiniment plus sûr que le touriste plein aux as qui une semaine par an fait des ronds dans l'eau avec sa coque en plastique. Les aff mat de Bordeaux, afin de ne pas donner l'impression de bloquer les constructions amateurs, m'ont dirigé vers des organismes de certification afin de s'assurer de la fiabilité de l'embarcation. Deux organismes existent en France : Veritas et l'ICNN. Ces sociétés de certification sont spécialisées dans les cargos et autres pétroliers, plus habitués à contrôler des supertanker de 400 mètres de long que ma coquille de 11 mètres. Gentiment mais fermement, ils m'ont clairement expliqué qu'ils ne se déplaçaient plus pour des navires de plaisanciers... Face à cette abération, il devient impossible d'homologuer Quasar en France, bien que j'étais décidé à l'équiper avec tout le bordel inutile de la réglementation française... Suivant les conseils d'un employé des aff mat de Bordeaux, je contacte les affaires maritimes Belges. Il parait même qu'après quelques années de navigation sous le pavillon belge, les aff mat françaises ne posent plus de problèmes pour franciser le dit-navire... Les aff mat Belges sont joignables aux coordonnées suivantes : Administration des Affaires maritimes et de la Navigation Service"Lettre de Pavillon" Rue d' Arlon, 104 1040 Bruxelles BELGIQUE Tél. : 0032 22 33 13 01 Toutes les infos sur : http://www.mobilit.fgov.be/fr/aqua/aqua.htm |
 Lettre de pavillon Belge de Quasar |
 Certificat de jaugeage |
Après un premier contact téléphonique, j'ai reçu chez moi un dossier de demande de lettre de pavillon Belge.
Il suffit de le remplir (le port d'attache peut être un ville française, pour moi, Bordeaux), et de joindre un
certificat de nationalité que l'on obtient en une semaine au tribunal d'instance de son lieu d'habitation en présentant les actes
intégraux de naissance de ses parents et de soi-même. Enfin, il faut joindre au dossier un timbre fiscal belge de 50 euros. On peut pour faciliter la démarche joindre à la place 3 billets de 20 euros, les 10 euros de pourboires servant à "rémunurér" l'employé des aff mat belge pour traverser la route et acheter le timbre dans le bureau de tabac d'en face... Moins de 15 jours plus tard, j'ai reçu la lettre de pavillon belge, Quasar est maintenant une partie du royaume de Belgique. Quand vous mettez le pied dessus, vous êtes officiellement en belgique... L'assurance n'a pas posé de problème, je suis assuré uniquement pour les dommages causés au tiers. A partir de là, je peux naviguer un peu partout, mais pour la France, evidement, ce n'est pas si simple... Mon bateau doit obtenir un passeport francais pour séjourner en France. Les douanes à Bordeaux étant en grève, mais de toutes façons, ils sont en sous-effectifs, ils me conseillent de me diriger vers les douanes d'Arcachon. Mais avant d'obtenir un passeport Français pour Quasar, le bateau doit être jauger par l'administration. A l'aide des plans de l'architecte et après un relevé des cotes principales, ce service public gratuit me communique le tonnage du navire sous un mois. A Bordeaux, voici l'adresse : 18 rue Lucien FAURE 33000 BORDEAUX Tél. : 05 56 11 16 90 Mercredi 25 juin, les gens du service de jaugeage maritime sont passés mesurer Quasar afin de le comparer aux plans et aux jauges qu'ils ont déjà. Je leur ai communiqué les coordonnées d'un voilier identique au mien afin de leur facilité les calculs. Ils ont mesuré la longueur de pont, mais mon tableau arrière est arrondi, alors que l'autre voilier a un tableau droit, ils ont donc trouver 14 centimètres de plus sur le mien. Ils ont donc refusé de m'attribuer le même tonnage, et ils refont tous les calculs à partir des plans que je leur ai fourni. Il est possible qu'il faille tout l'été pour les faire. Afin de pouvoir quand même naviguer cet été, ils vont voir s'ils peuvent me faire une jaugeage provisoire. J'aurais la réponse première semaine de juillet. Le bateau est près, seules les administrations me bloquent. |
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Mardi 1 juillet, le service de jaugeage me délivre un certificat de jaugeage provisoire, avec un tonnage estimé
à 17 tonneaux (pour environ 13 en réalité). Ce certificat est envoyé aux douanes de Bassens afin de me délivrer
le fameux passeport. Mercredi 2 juillet, je vais aux douanes avec ma lettre de pavillon pour chercher le passeport.
Une personne aux douanes me dit qu'ils ont bien reçu le fax la veille, mais ils ne le retrouvent pas. De toute façon, la personne
s'occupant des passeports n'est pas là, elle s'occupera du mien à son retour le lendemain... De plus, elle doit contacter
Seenergie afin de connaitre la puissance fiscale de mon moteur TUD 30. Jeudi 3 juillet, je retourne au douanes de Bassens, la personne s'occupant des passeports est là, mais elle m'explique qu'un passeport n'est pas fait pour mon cas, il est normalement destiné aux étrangers naviguant en France. Elle accepte toutefois de m'en délivrer un bien qu'étant de nationalité française, car ils ont reçu une note du ministère afin de débloquer la situation des gens comme moi : ouf !! Cependant, il manque quelques papiers comme un avis d'imposition en tant que justificatif de domicile et un document donnant la puissance administrative de mon moteur. Je n'ai pas le temps de ramener ces documents aujourd'hui car la personne des douanes débauche à midi moins dix, ne travaille pas le jeudi après midi et à pris sa journée de vendredi... Lundi 7 juillet, dès l'ouverture des douanes, me revoilà !! J'apporte tous les papiers, voire plus encore, mais les douanes ne ce sont pas procurés les infos concernant mon moteur auprès du constructeur, ils n'ont que celles d'un ancien modèle. Je reviens donc au bateau pour lui amener la formule de calcul à partir des informations techniques du moteur (alésage, course, nombre de cylindres, type de combustion). Après un savant calcul, je trouve la puissance fiscale. Evidement, il manque encore un papier, la facture du moteur avec son numéro d'identification... Je retourne à nouveau au bateau, et reviens avec les toutes les factures, au cas où... Evidement, sur deux documents, le numéro du moteur n'est pas tout à fait le même, un "6" s'est tranformé en "8"... Retour au bateau, puis à nouveau aux douanes, il s'agit bien d'un "6". Enfin, à 11h30, ce lundi 7 juillet 2003, Quasar est officiellement autorisé à croiser dans les eaux territoriales françaises... J'ai quand même du payer bien plus cher que la normale, le certificat de jauge étant provisoire et arbitrairement établi à 17 tonneaux, j'ai payé au moins 4 tonneaux de trop. Je n'imagine même pas comment être remboursé lors de la réception du certificat de jauge définitif. Ca me coutera plus cher en essence et en temps que ce que je vais gagner... Fin de la partie administrative, enfin j'espère... |
 Le passeport de Quasar. |